A quelques maisons de la oû je vis, il y a un homme qui vit seul, il est un peu bizarre. Il n’a pas de rideaux, on voit tout ce qui se pase chez lui. Pas que j’aime regarder chez les gens mais lui le fait exprés, quand quelqu’un passe devant chez lui il crie de façon à ce que les gens se retourne vers lui et là on le voit s’exhiber devant sa fenêtre et ça lui plait. On lui a déjà plusieurs fois de ne pas faire cela. Il cesse pendant quelques temps puis il recommence.
Chère Anonyme,
Votre porc, fait-il des gestes obscènes ? Se masturbe-t’il a la vue de tous ?
En avez-vous parlé aux Autorités du comportement de ce porc ?
Avez-vous porté plainte contre lui ?
Ce qu’il faut savoir :
Le tribunal correctionnel, chargé d’examiner ce type de délit pourra rentrer en voie de condamnation si deux éléments sont relevés :
– L’élément matériel : Il vérifiera les caractéristiques de la commission de l’acte : Y a-t-il eu une partie à caractère sexuel dévoilée ? (La loi ne définit pas cela !) L’acte a-t-il été imposé à la vue d’autrui dans un lieu accessible aux regards du public?
– L’élément moral : Il se penchera sur les motivations, les intentions à caractère sexuel, la pathologie révélée…(II)
Ensuite, le Tribunal appréciera, le caractère de la récidive pour faire application le cas échéant d’une peine pénale aggravée voire doublée …
Seuls les comportements de nature sexuelle présentant le caractère d’une exhibition imposée à des tiers, tombent sous le coup de la loi pénale, laquelle incrimine les attitudes obscènes et provocatrices.
De deux choses l’une soit l’imposition sera :
— active ( ex pour ceux qui dévoilent leurs organes génitaux en se masturbant devant la victime parfois sans témoins…, ) soit elle sera
–passive en supposant qu’une partie du corps à caractère sexuelle soit dénudée.
Le Tribunal devra rechercher ces éléments, mais aussi vérifier que le « spectacle » est imposé au public sans qu’il ait à faire aucun effort pour regarder …
L’exhibition sexuelle en remplacement de l’ancien délit d’outrage à la pudeur de l’article 330 ancien du code pénal, est portée dans l’article 222-32 du Code Pénal :
“L’exhibition sexuelle imposée à la vue d’autrui dans un lieu accessible aux regards du public est punie d’1 an d’emprisonnement et de 15.000 euros d’amende.”