Atteinte sexuelle en récidive mais l’accusé nie toute contrainte
L'accusé avait affirmé à sa victime être « amoureux » d'elle...
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Un quinquagénaire comparait devant le tribunal correctionnel de Bar-le-Duc pour atteinte sexuelle en récidive, ce dernier avait déjà été condamné à cinq ans de prison par les assises en 2010 pour le même motif, dont trois ans assortis du sursis avec mise à l’épreuve.
Les faits qui lui sont aujourd’hui reprochés datent de septembre 2014. L’accusé ainsi que la victime se trouvaient soumis à une tutelle dans un centre hospitaliser spécialisé. L’accusé y aurait imposé une relation non-consentie à la victime. Alors que celle-ci avait déjà un petit ami, ce dernier lui aurait avoué qu’il était amoureux de cette dernière et l’aurait déshabillé de force avant de l’amener sur un lit.
L’homme s’en était d’ailleurs vanté auprès d’une infirmière du centre hospitalier spécialisé.
Interrogé le 15 octobre dernier, l’accusé a avoué avoir insisté auprès de la victime car il aurait été pris de pulsions. Cependant, sa version diverge avec les faits qui lui sont reprochés, car il reconnaît uniquement lui avoir attrapé le bras sans pour autant admettre qu’il ait usé de la force. Il indique également que la victime présumée n’aurait pas refusé d’entrer dans la chambre. Cependant, celle-ci a indiqué aux policiers l’avoir repoussé et lui avoir demandé de ne plus venir, sans quoi elle en parlerait.
Néanmoins, l’individu continue d’affirmer qu’il n’a pas été violant.
Pour avoir des relations sexuelles, il avait volontairement arrêté son traitement
Selon une expertise psychologique, l’accusé de 51 ans serait adepte de la domination lors des rapports sexuels. Il aurait d’ailleurs arrêté de prendre le traitement qui lui avait été prescrit afin d’être en mesure d’avoir une relation sexuelle.
L’avocat de l’accusé, Maître Hel, regrette d’ailleurs que son client n’ait pas été assisté d’un avocat lors de sa garde à vue, d’autant plus que son client semble selon une expertise, ne pas être en mesure de montrer un raisonnement.
Un rapport indique que le prévenu « peut présenter une dangerosité pour autrui », mais serait également atteint d’une déficience mentale moyenne, mais sans pour autant présenter de troubles psychiques susceptibles d’altérer le discernement.
Après avoir exposé tout ce qui montre qu’il y aurait eu contrainte et donc non-consentement, Valérie Etile, substitut du procureur, demande 5 ans dont 2 ans assortis du sursis avec mise à l’épreuve.
La vulnérabilité de la victime ne faisant aucun doute, Maître Lagriffoul regrette néanmoins que les circonstances n’aient pas été retenues dans ce dossier, ce qui n’est pas de l’avis de Maître Hel, qui évoque pour sa part un « doute raisonnable ».
Après délibération, 3 ans dont 2 ans assortis du sursis avec mise à l’épreuve sont prononcés, ainsi qu’une obligation de soins et également l’interdiction d’entrer en contact avec la victime.
En récidive, il a arrêté de prendre ses médocs, sans une sanction exemplaire il n’est pas prêt de comprendre …
Ben voyons ils sont tous innocent lol, un gros tas de fumier il peut même pas porter ses couilles et avoué ce gros lâche.